Conditions Générales de Vente

1. Objet :

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Mme Elora Monforte, artiste-auteur immatriculée sous le numéro SIRET 827 912 627 00029 et tout client (âgés de plus de 18 ans et bénéficiant d’une pleine capacité juridique) effectuant un achat sur le site internet https://eloramonforte.bigcartel.com/.  Mme Elora Monforte ne sera en aucun cas responsable d’un achat effectué sans autorisation ou à l’insu d’un tiers.

Attention : Mme Elora Monforte se réserve le droit de refuser certaines commandes si elle se trouve confrontée à un client non respectueux de sa personne ou de son travail.

2. Produits :

Les produits proposés à la vente sur le site internet https://eloramonforte.bigcartel.com/ sont des illustrations et peintures créées par Mme Elora Monforte. Les impressions et autres produits de papeteries sont présentés de manière aussi précise que possible, cependant, des variations peuvent exister notamment en raison de la qualité d'affichage des couleurs sur l'écran de l'utilisateur.

3. Prix :

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. En tant que artiste-auteur non assujettie à la TVA, aucune TVA n'est applicable. (TVA non applicable, article 293B du CGI). Les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande. Mme Elora Monforte se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, tout en garantissant l'application du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande :

 Le client passe commande en ligne sur le site https://eloramonforte.bigcartel.com/. Le processus de commande comprend les étapes suivantes : sélection des produits, ajout au panier, vérification du panier, validation de la commande, choix du mode de livraison et paiement. Le client recevra une confirmation de sa commande par email. Ce délai est variable entre 1 à 6 jours.

5. Paiement :

 Le paiement des commandes s'effectue en ligne, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté sur le site https://eloramonforte.bigcartel.com/, notamment Paypal..

6. Livraison :

 Les commandes sont expédiées depuis Nantes à l'adresse de livraison indiquée par le client lors du processus de commande. Le délai d'envoi est de 1 à 5 jours ouvrés (hors week-end et jours fériés) à compter de la validation de la commande. La livraison passe par La Poste et Colissimo. Mme Elora Monforte ne peut être tenue responsable des délais et éventuels retards de livraison imputables au transporteur. Mme Elora Monforte n'est plus responsable des délais à partir du moment où la commande a quitté son atelier.

7. Droit de retractation :

 Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour des produits sont à la charge du client.

8. Retour & remboursement :

Le renvoi de produits ne peut avoir lieu que lorsqu’il y a eu erreur de la part de Mme Elora Monforte (article confondu avec un autre ou oubli) ou lorsque que l’article est arrivé avec un défaut réellement notable et étant de mon fait, (Tâche sur une illustration par exemple)  En cas de désagréments de ce type, le client peut demander  à sa convenance un remboursement des articles concernés plutôt qu’un renvoi.

Un remboursement peut également avoir lieu par exemple si un paquet est arrivé très vraiment très endommagé par la Poste ou si le colis a été perdu en chemin. 

En revanche, si le suivi de votre colis indique que votre commande a bien été livré à destination il n'y a ni remboursement ni renvoi des produits de la part de Mme Elora Monforte, en général cela peut arriver suite à des vols par les facteurs ou postiers et Mme Elora Monforte n'en est en aucun cas responsable.

Les frais de port ne seront également jamais remboursés quelque soit la situation, à partir du moment où l’envoi a bien eu lieu et qu’un numéro de suivi vous a été fourni.

9. Service client :

 Pour toute question ou réclamation, Mme Elora Monforte est joignable à l'adresse [email protected] ou via le formulaire de contact.

10. Protection des données personnelles :

 Les informations collectées lors du processus de commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et sont traitées de manière confidentielle. Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

11. Droit applicable et litiges :

 Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

En confirmant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.